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Marques déposées par ORGEL
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FERTIROC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERTIROC
ORGEL

Numéro de dépôt :
1212566
Date de dépôt :
09/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque FERTIROC

Déposée le 9 septembre 1982 par ORGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERTIROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORGEL,, domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2008440) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2008440) - France.

La marque FERTIROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERTIROC est expirée depuis le 9 septembre 2002.

ORGEL a également déposé les autres marques suivantes : EIDERLINE , SEPA , STABI-FIL , CITY-MIX , HEPA


ORGEL - "Les Miroirs" 18, avenue d'alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2008440) - France


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2008440) - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Renouvellement sans limitation le 24 août 1992 n°2008440 - Publication au BOPI 1992-08-24

Inscription le 21 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281761 - Publication au BOPI 1999-07-21

Inscription le 17 juin 1991 - Transmission de propriété n°54025 - Publication au BOPI 1991-06-17

Inscription - Transmission de propriété n°21358 - Publication au BOPI

Inscription le 18 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50232 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription - Transmission de propriété n°14239 - Publication au BOPI

Laine de roche utilisée comme substrat pour l'agriculture et l'horticulture.